Date de publication : 11/02/2021

Le Conseil Municipal se réunira le LUNDI 15 FEVRIER 2021 à 18H30,
Salle FIOLET

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ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2020.

 

  1. Affaires foncières et juridiques - Planification urbaine : Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal de la Communauté d’Agglomération des deux baies en montreuillois : débat sur les orientations

 

  1. Services techniques – Gestion des eaux pluviales – Convention de gestion entre la commune de Berck-sur-Mer et la Communauté d’agglomération des 2 Baies en Montreuillois (C.A.2.B.M.)

  1. Services Techniques - Rapport annuel 2020 de la commission communale pour l’accessibilité

 

  1. Pôle Services à la Population – Centre Social Municipal – Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux du Nord Pas-de-Calais

 

  1. Pôle Services à la Population – Centre Social Municipal – Autorisation de signature de la convention d’accompagnement méthodologique à l’élaboration participative de projets

 

  1. Pôle Service à la Population - Centre Social Municipal – Organisation d’un séjour pour enfants au cours de l’été 2021

 

  1. Ressources Humaines- Modification du tableau des effectifs - Suppression de postes

 

  1. Ressources Humaines - Contrats d’apprentissage

 

  1. Ressources humaines – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE ET COMPLEMENT INDEMNITAIRE ANNUEL)

 

  1. Ressources Humaines – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité

 

  1. Ressources Humaines – Création d’emplois permanents pour assurer le remplacement momentané de fonctionnaires ou d’agents contractuels momentanément indisponibles

 

  1. Ressources Humaines – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier

 

  1. Affaires foncières et juridiques – Accord du conseil municipal – intention de démolir les logements Résidence les Mouettes – sise 9 et 15 rue André Ansart par Habitat Hauts-de-France

 

  1. Affaires foncières et juridiques – procès-verbal de mise à disposition portant sur les locaux et équipements du musée – avenant n° 1

 

  1. Affaires foncières et juridiques- Rétrocession de la parcelle cadastrée section BN n°204, sise avenue Saint Exupéry, appartenant au Département

 

  1. Affaires foncières et juridiques - Acquisition de la parcelle cadastrée section AT n° 110, sise rue du Célibat
  2. Affaires foncières et juridiques – procédure d’appréhension de biens sans maître – renonciation par la commune à l’acquisition – 1 et 3 rue de la Brise

 

  1. Affaires foncières et juridiques- Acquisition des parcelles cadastrées section CD n° 470, 444p et 469p, sises avenue Michel Malingre, appartenant à LOGIFIM

 

  1. Affaires foncières et juridiques- Acquisition de la parcelle, sise 5 chemin aux Raisins, cadastrée section BN n° 201 partie, appartenant à Monsieur et Madame Vincent DEBIN

 

  1. Affaires foncières et juridiques- Acquisition des parcelles cadastrées section AZ 64 et AZ 168, sises 10 rue Beauchêne, appartenant à M. et Mme KONGI

 

  1. Affaires foncières et juridiques – cession des parcelles cadastrées section AY n° 435p et 429p – Rond-point de Picardie / RD n° 40

 

  1. Affaires foncières et juridiques - Cession des parcelles cadastrées BH 318p, 310, 306, 300, 315 et 376p, sises boulevard de Paris au profit de la SASU SCOT IMMO

 

  1. Finances - Tarifs des droits et redevances au 1er janvier 2021 – modificatif

 

  1. Finances – Rapport d’orientations budgétaire 2021.

 

  1. Finances – Budget principal – Section d'investissement – Exécution des dépenses avant le vote du budget primitif 2021Finances – Avenant au tableau des durées d’amortissement

 

  1. Finances - Budget principal - Fixation des durées d’amortissement des immobilisations avenant d’actualisation des biens acquis à compter du 1er janvier 2020

 

  1. Finances – Autorisation de signature du renouvellement de la convention de contrôle allégé en partenariat entre l’ordonnateur  de  de la Ville de Berck-sur-mer et le comptable public à compter du 1er mars 2021.

 

Questions diverses.