Conseil Municipal du 7 décembre 2020

Le conseil municipal se réunira le LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 à 18H30,
salle du KURSAAL, avenue du Général de Gaulle.

*Public autorisé, limité à 40 personnes.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la séance du 21 septembre 2020.

1. Petite enfance et parentalité – Avenant n°1 au sous-traité de la concession de service pour l’exploitation et la gestion de la structure en multi-accueil collectif de petite enfance « Flora Tristan » : autorisation de signature.
   
   
2. Parentalité - Lieu d’Accueil Enfants Parents "Au Fil de l’Eau" – Renouvellement de la labellisation.
   
   
3. Petite enfance et parentalité - Modification des règlements de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant collectifs (Espace Marianne – Au Clair de la Dune) et familial (Les P’tits Matelots).
   
   
4. Jeunesse et Développement Social – Création d’une section AEPA (Animation Enfance Personnes Agées – Conventions tripartites Ville de Berck/Lycée Jan Lavezzari/Représentants légaux des stagiaires.
   
   
5. Ressources humaines - Mise à disposition de personnel du service de remplacement proposé par le Centre de Gestion du Pas-de-Calais.
   
   
6. Ressources Humaines – Rémunération des agents recenseurs à l’occasion du recensement 2021.
   
   
7. Ressources humaines – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).
   
   
8. Ressources humaines – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire annuel).
   
   
9. Ressources humaines –Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’urgence sanitaire.
   
   
10. Ressources humaines – Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires.
    
    
11. Ressources humaines – Formation des élus.
    
    
12. Ressources Humaines - Création de postes et modification du tableau des effectifs.
    
    
13. Affaires foncières et juridiques - adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) - période 2021-2026.
    
    
14. Affaires foncières et juridiques – Désaffectation et déclassement des parcelles du domaine public communal, cadastrées BH 318p, 310, 306, 300, 315 et 376p, sises boulevard de Paris.
    
    
15. Affaires foncières et juridiques - domanialité publique– désaffectation et déclassement de parcelles issues du domaine public communal, cadastrées section AY n° 435p et 429p – Rond-point de Picardie / RD n° 40.
    
    
16. Affaires foncières et juridiques – Cession des parcelles cadastrées AY n° 433, 424 et 425, sises rond-point de Picardie, au profit de Habitat Hauts-de-France.
    
    
17. Affaires foncières et juridiques – accord de principe pour la cession de l’immeuble bâti sis 49 rue du Haut Banc, cadastré section BW n° 93, et des parcelles non bâties cadastrées section BW n° 96, 97 et 98 sises 51 et 51b rue du Haut Banc par adjudication publique.
    
    
18. Affaires foncières et juridiques - cession des parcelles, cadastrées BT n° 103 et 104, sises rue Bouville angle rue Nicole.
    
    
19. Affaires foncières et juridiques - cession d’une parcelle déclassée du domaine public communal, sise rue de la Plage angle rue Estienne d’Orves.
    
    
20. Culture – Musée de France de Berck-sur-Mer - Accord de principe de couverture par la garantie de l’État français dans le cadre des prêts entre le Musée de Berck-sur-Mer et Les Etablissements Publics des Musées d’Orsay et de l’Orangerie dans le cadre de l’exposition Décorations impressionnistes / Impressionist Decoration qui se déroule du 12 avril 2021 au 1er août 2021 au Musée d’Orsay.
    
    
21. Culture – Musée de France de Berck-sur-Mer - Prêt entre le Musée de Berck-sur-Mer et Les Etablissements Publics des Musées d’Orsay et de l’Orangerie dans le cadre de l’exposition Décorations impressionnistes / Impressionist Decoration qui se déroule du 12 avril 2021 au 1er août 2021 au Musée d’Orsay.
    
    
22. Casino – Cahier des charges de concession– Avenant n° 3 : Programmation de spectacles supplémentaires en 2021-2022-2023 -  Modification de l’article 4 – Autres activités-
    
    
23. Vie citoyenne – opération funéraire – frais d’obsèques de Monsieur GAMARD Jean-Joseph - prise en charge au titre d’indigent.
    
    
24. Finances – Sports – convention d’objectif et de subventionnement avec l’association Ecole de voile
    
    
25. Finances – Sports – convention d’objectif et de subventionnement avec l’association Eole club char à voile.
    
    
26. Finances - Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Reversement d’une fraction au produit de la TCCFE.
    
    
27. Finances – Tarifs des droits et redevances au 1er janvier 2021.
    
    
28. Finances - Budget principal - Fixation des durées d’amortissement des immobilisations à compter du 1er janvier 2021.
    
    
29. Finances - Subventions 2020 – répartition des subventions aux associations sportives – Attribution n°4-2020.
    
    
30. Finances - Subventions 2020 – répartition des subventions aux associations sportives – Attribution n°5-2020.
    
    
31. Finances - Budget 2021 – Attributions par anticipation de subventions 2021 dans l’attente du vote BP2021 - C.C.A.S., Association O.T., EPIC BELCO.
    
    
32. Finances – Budget principal – Remise gracieuse sur loyers 2020.
    
    
33. Finances - Budget Principal Ville – Budget 2020 – décision modificative n°2020-2.
    
    
34. Finances – Budget principal Ville – Budget 2020 – décision modificative Finances – Budget principal Ville – Budget 2020 – décision modificative 2020-3.

 

Questions diverses.